Les habitations, les voies de communication et les domaines skiables sont vulnérables aux avalanches.
Or, la sécurité de ces trois domaines relève bien souvent du maire, mais également du département ou de l’État en fonction des routes et infrastructures qui peuvent être touchées.
Pour vous accompagner dans vos prises d’informations et de décisions, nous vous avons sélectionné une série de guides et d’outils pratiques.
Avec le soutien de
À caractère global et synthétique
Le maire face aux risques naturels et technologiques
MEEDDAT et MIOMCT – novembre 2008, 6 p.
Cette plaquette de sensibilisation présente les grandes lignes de la démarche que doit mener un maire sur sa commune, en concertation avec les autres acteurs et notamment le préfet, pour mettre en place une gestion cohérente des risques en vue d’assurer la sécurité des personnes et des biens.
Prendre en compte les risques naturels majeurs pour permettre le développement durable des territoires
Guide à l’usage des élus, Région PACA (Direction de l’Aménagement des Territoires, Service Risques Naturels Majeurs), 2006, 31 p.
Prévenir et gérer les risques naturels au niveau local pour le développement durable des territoires
Guide à l’usage du maire et des élus, IRMa avec le concours de la DIREN et de la Région Rhône-Alpes, 2008, 43 p.
Ce guide, appuyé par des exemples et des témoignages locaux (élus, services), a pour objectif de sensibiliser les équipes municipales à la problématique des risques naturels en Région Rhône-Alpes, de les informer sur leurs responsabilités en la matière et de leur donner les premières informations nécessaires pour agir en ce domaine.
Protection civile – l’outil PCS
Le PPR : un outil pour une stratégie globale de prévention
Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire, janvier 2006, 4 p.
Cette plaquette de sensibilisation, après avoir rappelé les objectifs d’une politique de prévention, présente ce qu’est un PPR ainsi que les actions pouvant être menées ultérieurement et en continuité dans le cadre d’un projet de développement local.
Plans de prévention des risques naturels (PPR)
Guide général, Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement et Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement, 1999, 76 p.
Ce guide méthodologique, à caractère général, présente les PPR, précise les conditions de leur élaboration et tente de répondre aux nombreuses questions susceptibles de se poser. À noter toutefois que le contexte législatif et réglementaire a quelque peu évolué depuis la rédaction de ce guide, notamment en matière de concertation locale, l’ensemble des textes applicables étant par ailleurs désormais codifiés (Code de l’environnement).
Plan Communal de Sauvegarde – P.C.S. – « S’organiser pour être prêt »
La démarche, Direction de la Sécurité Civile (Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales), 2ème édition octobre 2008, 40 p.
Ce mémento de sensibilisation rappelle le rôle du maire dans l’organisation de la sécurité civile et présente la place du PCS vis-à-vis de la protection des populations, ses apports en terme de gestion opérationnelle ainsi que les grandes lignes de la démarche à mettre en œuvre d’abord pour son élaboration puis pour son amélioration, le tout dans le cadre d’une culture communale et citoyenne de sécurité civile.
Plan Communal de Sauvegarde – Guide pratique d’élaboration
Direction de la Défense et de la Sécurité Civile (Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire), 2005, 176 p.
Ce guide pratique est destiné à accompagner pas à pas le chef de projet et son équipe dans la démarche d’élaboration d’un PCS ; les différentes étapes sont détaillées dans 32 fiches contenant de nombreux conseils et exemples ainsi que dans 11 annexes proposant des outils-types à adapter localement.
Plan Communal de Sauvegarde – P.C.S. « S’entrainer pour être prêt » Les exercices
Direction de la Sécurité Civile (Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités Territoriales), octobre 2008, 87 p.
Ce guide pratique présente les différents types d’exercice à mettre en œuvre pour garantir le maintien opérationnel du PCS et le niveau d’appropriation des acteurs, la manière de les organiser et des exemples de simulations réalisés par des communes.
Carte de vigilance météorologique pour les phénomènes de vent violent, orages, pluie-inondation, inondation, vagues-submersion, canicule, grand froid, avalanches, neige-verglas
La carte de vigilance météorologique est élaborée au moins 2 fois par jour par Météo France dans un objectif de protection civile afin d’attirer l’attention sur la possibilité d’occurrence d’un phénomène météorologique dangereux dans les 24 heures, avec une procédure de suivi spécifique (bulletin national, régional ou d’avalanches) lorsqu’un département est classé en orange ou rouge. C’est à partir du niveau orange qu’un dispositif d’alerte est mis en œuvre par le préfet de zone ou de département à l’attention des maires, des services opérationnels, des conseils généraux.
À caractère administrativo - juridique
Fiches du Mémento du maire et des élus locaux – Prévention des risques d’origines naturelle et technologique, Institut des Risques Majeurs / Société Mutuelle d’Assurance des Collectivités Territoriales
Ce mémento, le tout sous forme de fiches téléchargeables, décrit d’abord de façon complète les différents phénomènes (naturels, technologiques, miniers), les risques qu’ils engendrent ainsi que les mesures de prévention qui leur sont spécifiques ; il traite ensuite des dispositifs de gestion des risques (gestion territoriale ; vigilance, alerte et secours ; information et concertation ; gestion de la post catastrophe) et passe enfin en revue les différents domaines où s’exerce plus particulièrement la responsabilité du maire.
L’information est consolidée par des renvois, notamment à des documents téléchargeables, permettant ainsi de renvoyer le lecteur, qui souhaite approfondir certains sujets, vers divers documents de référence existant.
Gestion administrative des risques naturels : pouvoirs du maire (Aide-mémoire sur les principaux outils réglementaires disponibles)
Version V8B , octobre 2012, 18 p.
Cet aide-mémoire liste, sous forme de tableaux très synthétiques, les principaux outils réglementaires à la disposition des élus ; pour chacun d’entre eux, il cite les articles des codes concernés et renvoie, le cas échéant, par liens directs aux fiches correspondantes du Jurisques 2012 et du Mémento du Maire ainsi qu’à diverses ressources documentaires ; il mentionne également les pages correspondantes de l’ouvrage (édition 2005 et addendum de 2010) de L. Besson « Les risques naturels : de la connaissance pratique à la gestion administrative » (territorial éditions).
Guides spécifiques aux avalanches
Les avalanches – Dossier d’information, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable
Mai 2005, 21 p.
Ce dossier d’information présente de façon très générale les principaux éléments de connaissance sur les avalanches, soit successivement : le phénomène, l’aléa, le risque et les actions de prévention et de secours (prévision, prévention, protection, organisation des secours, alerte et consignes, indemnisation).
Guide d’emploi à destination des élus : la CLPA – La Carte de Localisation des Phénomènes d’Avalanches
Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales, Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et ONF/RTM, 2004, 20 p.
Ce guide d’emploi, basé sur de nombreux témoignages d’utilisateurs et accompagné d’exemples illustrés, résume en 8 questions-réponses tout ce qu’il faut savoir sur la CLPA et notamment sur ce qu’elle est (une carte des limites extrêmes d’évènements connus) et n’est pas (une carte d’aléas ou de risques). Des explications sont fournies sur son élaboration, son utilisation et les précautions à prendre au cours de sa consultation.
La CLPA sur le Géoportail
La cartographie CLPA est directement accessible sur le Géoportail, en activant la couche correspondante figurant sous la rubrique risques naturels : les emprises des limites extrêmes d’avalanches connues sur un site ou un secteur déterminé peuvent ainsi être très rapidement visualisées (mais non les documents associés, comme par exemple les fiches signalétiques), sous réserve que le territoire concerné soit effectivement couvert par une CLPA.
Bases de données sur les avalanches, y compris les documentations associées
- L’EPA – l’enquête permanente sur les avalanches
- La CLPA – la carte de localisation des phénomènes d’avalanches
- Les SSA : les sites sensibles aux avalanches
Les utilisateurs ont accès à l’ensemble des données actualisées. Celles-ci sont collectées par l’ONF (agences et RTM) et l’IRSTEA, ex-Cemagref, sous l’égide du Ministère en charge de l’environnement, en matière d’observation des avalanches ainsi que d’identification des sites les plus sensibles à ce risque (bâtiments habités et accessibles par une voie ouverte à la circulation hivernale) ; ils ont également accès à toute la documentation associée : méthodologies, précautions d’emploi, fiches signalétiques, etc.
Construire en montagne : la prise en compte du risque d’avalanche
Ministère de l’écologie et du Développement Durable et Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du tourisme et de la Mer, 2004, 80 p.
Ce guide méthodologique et pratique s’adresse à l’ensemble des participants à l’acte de construire (élus, particuliers, professionnels), à partir d’un état des connaissances actuelles fondé sur une approche historique et une analyse du risque avalancheux vis-à-vis des constructions. Il présente les conceptions urbanistiques et les techniques de construction qui apparaissent aujourd’hui les plus appropriées pour faire face à un niveau de risque raisonnable.
Construire en montagne : la prise en compte du risque d’avalanche
Ministère de l’écologie et du Développement Durable et Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du tourisme et de la Mer, 2004, 80 p.
Ce guide méthodologique et pratique s’adresse à l’ensemble des participants à l’acte de construire (élus, particuliers, professionnels), à partir d’un état des connaissances actuelles fondé sur une approche historique et une analyse du risque avalancheux vis-à-vis des constructions. Il présente les conceptions urbanistiques et les techniques de construction qui apparaissent aujourd’hui les plus appropriées pour faire face à un niveau de risque raisonnable.
Prévention, Sécurité, Secours sur les domaines skiables – guide pratique à l’usage des maires
Ski France ANMSM, mai 2008, 62 p.
Ce guide pratique, d’une présentation particulièrement claire et didactique, rappelle d’abord les responsabilités du maire en matière de police administrative sur sa commune (et donc y compris sur les domaines skiables), puis traite de façon approfondie d’une part de la gestion de la prévention, de la sécurité et des secours sur les pistes de ski et d’autre part de la prévention et de l’organisation des secours ; à l’appui de ces différents thèmes, il fournit références réglementaires, exemples jurisprudentiels et documents-types (modèles d’arrêtés et de conventions).
BRA et échelle européenne de risque d’avalanche dans le Guide avalanche
Météo France, novembre 2010, 23 p.
Ce guide explicatif présente notamment l’échelle européenne de risque d’avalanche et les bulletins d’estimation du risque d’avalanche (BRA). Ces derniers, émis par Météo France chaque jour ou au moins 2 fois par semaine selon la période d’observation (hiver- printemps) pour chacun des différents massifs constitutifs des Alpes, des Pyrénées et de la Corse, sont essentiellement destinés aux pratiquants de la montagne enneigée (ski hors domaines sécurisés des stations, ski-alpinisme, randonnée à raquettes, etc.) comme outils d’aide à la décision pour préparer leurs sorties.
Rapport de la Mission interministérielle d’étude sur la sécurité des stations de montagne
Dit rapport Saunier, Juillet 1970, 71 p
Cette mission, présidée par le préfet Saunier, créée initialement pour enquêter sur la catastrophe du chalet de l’UCPA à Val d’Isère (10/02/1970 – 39 victimes et 40 blessés), a été élargie à la sécurité en montagne suite à la catastrophe, dans la nuit du 15 au 16/04 de cette même année, du sanatorium pour enfants le Roc des Fiz sur le plateau d’Assy (71 victimes), causée par des coulées boueuses consécutives à un important glissement. Ses propositions, au nombre de 7, ont été approuvées par le Conseil des Ministres du 21/10/1970 ; il s’en est suivi notamment la création de l’ANENA, la cartographie CLPA, le zonage de risques (PZERN/PZEA), la mise en place d’un dispositif de prévision avec observateurs nivo-météo, …
Retour d’expérience sur l’avalanche du 9 février 1999 à Montroc –
commune de Chamonix (après phase contradictoire)
B. Glass, Ph. Huet, M. Rat et R. Tordjeman, IGE et CGPC, octobre 2000, 74 p.
Ce retour d’expérience mené sur l’avalanche de Péclerey du 09/02/1999 au hameau de Montroc à Chamonix (12 victimes et 14 chalets détruits) s’est également intéressé à la gestion de la crise avalancheuse ayant alors concerné l’ensemble de l’Arc Alpin. Parmi les suites faites aux propositions, au nombre de 12, par le Ministre en charge de l’environnement, on peut noter, outre la révision du PPR de Chamonix, la rénovation du dispositif EPA-CLPA, le recensement et l’examen des couloirs sensibles, le toujours en projet guide méthodologique PPR avalanches, le guide construire en montagne (avalanches).
Retour d’expérience sur les avalanches de l’hiver 2008-2009
Y. Cassayre et D. Laurens, CGEDD et IGONF, mars 2010, 87 p.
Ce retour d’expérience sur l’activité avalancheuse de l’hiver 2008-2009 (particulièrement marquée dans les Alpes du Sud et les Pyrénées) souligne notamment l’importance des différentes bases de données existantes sur les avalanches et le rôle indispensable des PCS.
Il attire l’attention sur les améliorations nécessaires en matière de caractérisation des aléas à prendre en compte et de définition du seuil de déclenchement des mesures prévues.
En ce qui concerne les PCS et pour anticiper la mise en sécurité des personnes (confinement, évacuation), il met en avant l’intérêt d’une prévision locale du risque d’avalanche et d’une bonne circulation de l’information entre acteurs.
Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes
P. Guignard et J.-Y. le Gallou, CGEDD et IGA, avril 2011, 75 p.
À partir d’un constat général sur l’observation rare mais régulière d’avalanches exceptionnelles et sur les risques encourus , complété par l’analyse des crises vécues par plusieurs communes du Queyras en décembre 2008 ou par Chamonix en février 1999, le rapport conclut à la nécessaire prise en compte de ces phénomènes.
Il formule plusieurs propositions relatives à la définition de leurs zones d’impact et à leur gestion et, compte tenu des craintes de mise en cause judiciaire des élus, des experts, des fonctionnaires et des responsables de collectivités territoriales, préconise d’intégrer la notion probabiliste d’incertitude dans le droit de la responsabilité.
Dossier municipal de la commune des Allues – DICRIM –
document d’information communal sur les risques majeurs
Avril 2011, 19 p.
Les différents DICRIM menés avec l’appui de l’Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise (4 cantons, 43 communes), celui de la commune des Allues est représentatif tant du rôle incitatif et d’appui que peut jouer une structure collective pour la réalisation des DICRIM et des PCS que des efforts que mènent les communes en matière d’information préventive et d’appropriation des risques (qu’ils soient naturels ou technologiques) par leurs habitants.